PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Gîte du Rempart.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de Marie SCHUMACHER est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur www.gitedurempart.fr, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de Gîte du Rempart, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Gîte du Rempart est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

DONNEES PERSONNELLES​

L’utilisateur est informé que les données personnelles le concernant pourront le cas échéant être recueillies dans le cadre de formulaires de contact ou d’inscription.
Ces données personnelles pourront faire l’objet d’un traitement informatisé.

Certaines informations spécifiques demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires. Si leur saisie est erronée, la participation de l’utilisateur ne pourra être prise en compte.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), les utilisateurs peuvent exercer un droit d’accès aux informations et le cas échéant un droit de rectification ou de retrait des informations les concernant en écrivant à : contactgitedurempart@gmail.com.

​

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les informations fournies par Gîte du Rempart le sont à titre indicatif. Gîte du Rempart ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web www.gitedurempart.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.Pour des raisons de maintenance, notamment, Gîte du Rempart pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. Gîte du Rempart se réserve la possibilité, lorsqu’il le souhaite, de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité quelconques. Gîte du Rempart ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

​

LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par Gîte du Rempart.

Gîte du Rempart ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où les dits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu’européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.

​

INFIORMATIONS DIVERSES

Suivant les dispositions légales en vigueur, Gîte du Rempart permet à tout individu de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéa de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code Pénal.

Merci d’utiliser cette adresse mail pour signaler du contenu présent sur www.gitedurempart.fr qui vous paraîtrait illicite:

contactgitedurempart@gmail.com

Tout manquement aux obligations ainsi définies constitue un manquement grave pouvant entraîner des poursuites judiciaires.

​